Récépissé de Déclaration en Préfecture

Association NOTRE SESAME, loi de 1901, enregistrée sous le n°: W341005182 le 22 février 2011

Récépissé de Déclaration en Préfecture Recepi12

» Préfecture de la honte.
» Déclaration universelle des droits de l'homme
» Déclaration universelle des droits de l'homme
» Déclaration universelle des droits de l'homme
» Déclaration Des Droits de l'Homme et du Citoyen Forum

Ce forum, lieu d'échanges entre les participants, bien que très libre dans sa forme,n’est pas pour autant un espace de non-droit. Son utilisation doit respecter des règles mais également les droits des personnes qui peuvent être concernées.

Les obligations du forumeur
• Le forumeur doit s’identifier ou indiquer le nom de son hébergeur.
• Le forumeur doit prendre toutes les …

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1. Le Respect
2. la Dignité
3. Ne pas avoir de sujets stériles
4. Ne pas mettre de textes de référence empruntés au religieux comme sujet de discussion

Nous utilisons, au maximum, tous les moyens offerts aux citoyens par la Constitution Française, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen et la législation française.
Par exemple :
- pétitions soumises au Parlement français ou au Sénat avec obligation à ces institutions de répondre.
- organisation de réunions sous forme de débat avec les habitants de commune.
- ...

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