Des PV plus insolites les uns que les autres

Sujet: Des PV plus insolites les uns que les autres Jeu 08 Nov 2012, 13:09

Résumé : De plus en plus d'automobilistes reçoivent des PV qui n'ont rien à voir avec leur véhicule. Parfois tracteurs ou solex. Petit tour d'horizon de PV insolites.

Voir l'extrait du journal de tf1 13h. du 8 novembre 2012 ici

» Outre les dirigeants politiques, d'autres hommages
» l’Islande s’est redressée…Et tous les autres ont faitce qu’il ne fallait pas…

Ce forum, lieu d'échanges entre les participants, bien que très libre dans sa forme,n’est pas pour autant un espace de non-droit. Son utilisation doit respecter des règles mais également les droits des personnes qui peuvent être concernées.

Les obligations du forumeur
• Le forumeur doit s’identifier ou indiquer le nom de son hébergeur.
• Le forumeur doit prendre toutes les …

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1. Le Respect
2. la Dignité
3. Ne pas avoir de sujets stériles
4. Ne pas mettre de textes de référence empruntés au religieux comme sujet de discussion

Nous utilisons, au maximum, tous les moyens offerts aux citoyens par la Constitution Française, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen et la législation française.
Par exemple :
- pétitions soumises au Parlement français ou au Sénat avec obligation à ces institutions de répondre.
- organisation de réunions sous forme de débat avec les habitants de commune.
- ...

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