Notre Sésame
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Groupe de réflexion : Humanisme Respect Dignité
 
AccueilPortailRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Nous soutenons:
- La Charte des Indignés: ici
- le RIC: ici pour obtenir :
- l'appel à une Constituante: ici
- la reconnaissance du Vote Blanc : ici
---------------
Taxe à 75% retoquée : Hollande serein Site10Taxe à 75% retoquée : Hollande serein DaredareAlveole2Taxe à 75% retoquée : Hollande serein PfdAlveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein NsAlveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein Drh2AlveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein CriacAlveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein ACSalveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein ECEalveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein McrsAlveoleTaxe à 75% retoquée : Hollande serein Pse13Taxe à 75% retoquée : Hollande serein Fm10Taxe à 75% retoquée : Hollande serein DradAlveole
-24%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy P40 (FHD 144Hz, RTX ...
759.99 € 999.99 €
Voir le deal
Le Deal du moment :
Xiaomi Mi Smart Camera 2K Standard Edition (design ...
Voir le deal
11.39 €

 

 Taxe à 75% retoquée : Hollande serein

Aller en bas 
AuteurMessage
Pierrot1
Administrateurs
Administrateurs
Pierrot1


Messages : 3220
Date d'inscription : 05/02/2011
Age : 79
Localisation : Hérault ( languedoc-Rousillon )

Taxe à 75% retoquée : Hollande serein Empty
MessageSujet: Taxe à 75% retoquée : Hollande serein   Taxe à 75% retoquée : Hollande serein Clock10Sam 29 Déc 2012, 13:52

Taxe à 75% retoquée : Hollande serein

Par Cécile Bouanchaud avec agences
Publié le 29 décembre 2012 à 11h27
Mis à jour le 29 décembre 2012 à 14h29

Taxe à 75% retoquée : Hollande serein Le-Conseil-constitutionnel-a-rejete-le-recours-depose-par-le-groupe-socialiste.-930x620_scalewidth_630

Le Conseil constitutionnel a rejeté le recours déposé par le groupe socialiste. © MAXPPP
Le gouvernement va proposer un nouveau dispositif après la censure du Conseil constitutionnel.

Véritable camouflet pour le gouvernement. Le conseil constitutionnel a censuré samedi la contribution à 75% sur les revenus annuels de plus d'un million d'euros. Le Conseil a estimé que cette disposition prévue pour deux ans aurait frappé les foyers fiscaux de façon inégale.

En réponse à cette censure, le gouvernement a indiqué samedi qu'il proposerait un dispositif nouveau pour mettre en œuvre la taxation à 75% dans la prochaine loi des finances. François Hollande a par ailleurs accueilli "sereinement" la décision du Conseil constitutionnel, a-t-on appris dans l'entourage du président.

>> A LIRE AUSSI : Budget 2013, on résume tout

Une mesure emblématique et controversée. Ce projet de loi était en effet la mesure la plus emblématique du gouvernement. En annonçant le 28 février son intention de créer une telle super-taxe sur les super-riches, le candidat socialiste à l'Elysée avait créé la surprise. Cette mesure était rapidement devenue symbolique de sa volonté de mettre les plus fortunés à contribution pour rétablir les finances publiques du pays au nom du patriotisme en cette période de crise persistante.

Une mesure toutefois controversée du projet de loi de finances pour 2013. Les parlementaires UMP ont en effet saisi...

Lire l'[color=darkblue]article[/color]
Revenir en haut Aller en bas
http://www.notresesame.org/
 
Taxe à 75% retoquée : Hollande serein
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Taxe 75% Hollande recule encore
» Taxe Tobin
» La taxe à 75% adoptée à l'Assemblée
» La fausse taxe Tobin européenne
» Taxe carbone et nucléaire pour...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Notre Sésame :: Nouvelles du Monde :: France-
Sauter vers: