Groupe de réflexion : Humanisme Respect Dignité
 
AccueilPortailRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Notre Sésame

Notre Sésame - Enregistrement - Règlement


Conditions d'utilisation du forum

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.

Les modérateurs et administrateurs de ce forum  s’efforceront de supprimer ou éditer les messages à caractère répréhensible qui pourraient être postés sur le forum. Vous reconnaissez que tous les messages postés sur ce forum expriment l’opinion de leurs auteurs respectifs, et non celle des modérateurs ou administrateurs.

Afin d’assurer la modération de ce forum, tout message contrevenant aux dispositions précédentes pourra être édité ou supprimé sans préavis par les modérateurs et administrateurs du forum. Tout abus peut également être sanctionné par un bannissement ou une suppression du compte. Nous nous réservons la possibilité d’informer votre fournisseur d’accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant.

Recueil de vos données personnelles. En vous inscrivant sur ce forum, vous acceptez que celui-ci recueille certaines données à caractère personnel vous concernant. Ce recueil des données est effectué soit par le biais des informations que vous nous communiquez, soit par l’utilisation des services elle-même, pour des données techniques nécessaires au bon fonctionnement du forum. Vous pouvez à tout moment accéder, modifier ou supprimer les données vous concernant. L'utilisateur de moins de 16 ans certifie avoir obtenu le consentement de son responsable légal afin de procéder à la présente inscription. Pour plus d'informations, nous vous invitons à lire notre politique de confidentialité.

Ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. Vous pouvez prendre connaissance de la finalité d'utilisation des cookies sur cette page d’aide. Vous pouvez choisir dans les paramètres de votre navigateur de ne pas activer les cookies, ce choix étant susceptible de perturber le bon fonctionnement du forum.

Ce forum est susceptible de vous envoyer des messages électroniques (e-mail), tels que des notifications d'activité, ou des newsletters, envoyées par Forumactif ou par un administrateur de ce forum. Vous pouvez choisir dans les préférences de votre profil de recevoir ou de ne pas recevoir chacun de ces messages.


En cliquant sur le bouton ' J'accepte le règlement ' ci-dessous :
- Vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- Vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;
- Vous accordez aux modérateurs de ce forum le droit de supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.

Ce forum, lieu d'échanges entre les participants, bien que très libre dans sa forme,n’est pas pour autant un espace de non-droit. Son utilisation doit respecter des règles mais également les droits des personnes qui peuvent être concernées. Les obligations du forumeur • Le forumeur doit s’identifier ou indiquer le nom de son hébergeur. • Le forumeur doit prendre toutes les mesures pour permettre l’exercice du droit de réponse. • Le forumeur est soumis au respect des textes applicables en matière de droit d’auteur, de droit à l’image, de diffamation. La tenue sur un forum de propos diffamatoires, calomnieux, injurieux ou racistes à l’égard d’une personne ou tout organisme, peut être poursuivie pénalement. Charte d'utilisation Avant-propos Cette charte a été élaborée afin de préciser aux utilisateurs du site http://notresesame.forumgratuit.fr les conditions d'utilisation de ce dernier, notamment l'utilisation des services de communication permettant à des utilisateurs d'échanger des messages en ligne. Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un utilisateur, qu'elle soit identifiée ou non sur le site. Le forum d’ http://notresesame.forumgratuit.fr » est librement ouvert pour permettre au plus grand nombre de discuter librement sur des sujets concernant la vie politique et les sujets de société. Toutefois, afin de garantir la meilleure qualité dans les échanges et de protéger les utilisateurs des messages insultants ou inappropriés d'usagers indélicats, le forum est modéré a posteriori, ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la présente charte. Périmètre Dans ce cadre, tous les utilisateurs du site se doivent de respecter les autres usagers en adoptant une attitude citoyenne, respectueuse, et conforme à la philosophie du site. La charte se décline ainsi en 4 thémes : • Principes de modération • Aspects légaux • Neutralité • Respect d'autrui Principes de modération Les modérateurs sont des membres d’ « http://notresesame.forumgratuit.fr » choisis sur la base des critères suivants : • implication sur le forum, • qualités suivantes : diplomatie, sens du relationnel, … Le code de conduite des modérateurs répond aux règles suivantes : • Respecter les usagers d’ http://notresesame.forumgratuit.fr • Faire appliquer la charte. Aspects légaux Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi http://notresesame.forumgratuit.fr et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française. Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale : • L'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite). Dans ce cadre, l'envoi de messages électroniques non sollicités aux utilisateurs du site est interdit ; • La diffamation et l'injure ; • L'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ; • L'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ; • La reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas ; • La publicité ou les messages à vocation commerciale ; Neutralité religieuse, politique et culturelle Le forum d’ http://notresesame.forumgratuit.fr est ouvert à tous et toutes, âges, de cultures et de confessions différentes aussi, afin de préserver la laïcité de ce site et d'éviter tout prosélytisme, il est demandé à chacun de ne pas afficher ses croyances religieuses ou politiques dans sa signature ou son profil. Respect d'autrui Le forum met en relation des personnes issues de milieux différents, tendant vers un seul but : une réflexion éclairée sur la société. Ainsi, toutes les personnes contribuant au forum sont des utilisateurs volontaires et bénévoles. Pour le confort de tous, c'est à dire d'une part des utilisateurs et d'autre part des contributeurs présents, il est recommandé de : • Ne pas poster votre message plusieurs fois sur le forum. • User avec parcimonie des liens vers d’autres sites. • Lorsque des liens sont cités de faire une phrase, ou deux, d’introduction concernant le contenu de ce lien. L'idéal est de faire un petit résumé. Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées à l’équipe d’administrateurs. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l'administrateur du site. .